Déposée le 3 novembre 1997 par la société SOLAS THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la société SOLAS THIERRY domicilié(e) CHAMP DE GAIN, 86130 ST GEORGES LES BAILLARGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 574 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.T.E. THIERRY SOLAS - France.
La marque OSMOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSYS est expirée depuis le 3 novembre 2007.
SOLAS THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : O'CLEAN
SOLAS THIERRY - CHAMP DE GAIN, 86130 ST GEORGES LES BAILLARGEAUX - France - SIREN 326574969
C.T.E. THIERRY SOLAS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 13 octobre 2004 - Concession de licence n°401235 - Publication au BOPI 2004-10-13
Inscription le 17 janvier 2006 - Résiliation de licence n°426205 - Publication au BOPI 2006-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Appareils pour traitement de l'eau Organisation et conduite de colloques et conférences
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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